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Article (Arrêté du 20 janvier 1998 relatif aux mesures transitoires prévues à l'article 15 du décret no 97-1096 du 27 novembre 1997 relatif aux études d'architecture)

Article (Arrêté du 20 janvier 1998 relatif aux mesures transitoires prévues à l'article 15 du décret no 97-1096 du 27 novembre 1997 relatif aux études d'architecture)

Art. 8. - L'arrêté du 30 mai 1984 relatif aux mesures transitoires prévues à l'article 21 du décret no 84-263 du 9 avril 1984 relatif aux enseignements organisés dans les écoles d'architecture est abrogé à compter de la rentrée universitaire 1998-1999.