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Article (Arrêté du 8 janvier 1998 relatif aux conditions et aux modalités d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture)

Article (Arrêté du 8 janvier 1998 relatif aux conditions et aux modalités d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture)

Art. 9. - La commission d'orientation comprend au moins huit membres dont le mandat est de deux ans :

- quatre au moins sont désignés par le conseil d'administration parmi les membres des jurys qui siègent à la fin du premier niveau du premier cycle et à la fin des premier et deuxième cycles ;

- deux sont des enseignants désignés par le recteur ;

- deux sont des étudiants élus du conseil d'administration désignés en son sein.

Lorsqu'elle siège à la fin du premier niveau du premier cycle et à la fin des premier et deuxième cycles, sa composition peut être élargie aux membres des jurys prévus à ces étapes.