Article (Arrêté du 27 juin 2001 modifiant les arrêtés du 18 mars 1999 et du 19 juin 2000 relatifs à l'organisation et aux horaires des classes de première et terminales des lycées sanctionnées par le baccalauréat général)

Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2001-2002 en classes de première et terminales.