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Article (Arrêté du 27 juin 2001 relatif à la régie d'avances de la direction des musées de France)
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Article (Arrêté du 27 juin 2001 relatif à la régie d'avances de la direction des musées de France)
Art. 1er. - La régie d'avances auprès de la direction des musées de France est supprimée.