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Article (Arrêté du 18 février 1998 portant habilitation de l'université Clermont-Ferrand-II à délivrer un titre d'ingénieur diplômé)

Article (Arrêté du 18 février 1998 portant habilitation de l'université Clermont-Ferrand-II à délivrer un titre d'ingénieur diplômé)

Art. 2. - L'habilitation est accordée pour une durée de six ans à compter de l'année universitaire 1997-1998.