Article (Arrêté du 14 octobre 1997 portant homologation d'un nouveau règlement technique d'inscription et modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))
Art. 4. - Est réinscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) dans les conditions prévues par l'arrêté du 30 mai 1988 la variété Banner (espèce Fétuque rouge).
La mention de cette variété est supprimée de l'article 9 de l'arrêté du 16 mai 1997 susvisé.