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Article (Arrêté du 28 mai 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé)

Article (Arrêté du 28 mai 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé)

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 28 mai 1997, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique, pour une durée de quatre ans à compter de la parution du présent arrêté :
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé :
M. Ghisolfi (Jacques), titulaire ;
M. Couturier (Daniel), suppléant ;
M. Joyeux (Olivier), titulaire ;
M. Renou (Guy), suppléant ;
M. Potencier (Michel), titulaire ;
M. Bourcy (Jacques), suppléant ;
Mme Prime (Chantal), titulaire ;
M. Calmon (Michel), suppléant ;
Mme Rochon (Martine), titulaire ;
Mme Michon (Marie-Hélène), suppléant ;
M. Valleteau du Moulliac (Michel), titulaire ;
M. Rateau (Christophe), suppléant ;
Mme Fabretti (Danièle), titulaire ;
Mme Chomette (Marie-Thérèse), suppléant ;
M. Deschryver (Gérard), titulaire ;
M. Hontebeyrie (Patrick), suppléant ;
M. Serfaty (Louis), titulaire ;
M. Lusignan (Dominique), suppléant ;
M. Coulomb (Alain), titulaire ;
M. Parmentier (Gérard), suppléant ;
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 précité :
Mme Renaud (Nicole), titulaire ;
Mme Alby (Marie-Laure), suppléant ;
M. Masclet (Alain), titulaire ;

M. Le Garff (Georges-Henri), suppléant ;
M. Grillet (Yves), titulaire ;
M. Huynh (Bernard), suppléant ;
M. Mathey (Bernard), titulaire ;
M. Renucci (Simon), suppléant ;
M. Gallet (Jean-Pierre), titulaire ;
M. Perignon (Patrick), suppléant ;
M. David (Jean-Paul), titulaire ;
M. Olié (Louis), suppléant ;
Mme Cleret (Marie-France), titulaire ;
M. Antoniotti (Gilles), suppléant ;
Mme Sirven (Annie), titulaire ;
M. Fuentes (Alain), suppléant ;
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 précité :
M. Honoré (Alain), titulaire ;
M. Abdelatif (Mohamed), suppléant ;
M. Jolles (Georges), titulaire ;
M. Georgeon (Dominique), suppléant ;
M. Choutet (Patrick), titulaire ;
M. Bayet (Jean-François), suppléant ;
M. Postel-Vinay (Daniel), titulaire ;
M. Serruys (Gilbert), suppléant ;
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes mentionnés à l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 précité :
M. Caniard (Etienne), titulaire ;
M. Calmette (Philippe), suppléant ;
M. Beraud (Claude), titulaire ;
M. Tarot (Jean-Pierre), suppléant ;
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins, mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 précité :
M. Peigne (Francis), titulaire ;
M. Viallard (Marcel), suppléant ;
M. Aubart (François), titulaire ;
M. Pollet (Jean), suppléant ;
M. Imbert (Jean-Claude), titulaire ;
M. Navarro (Jean), suppléant ;
M. Guiraud-Chaumeil (Bernard), titulaire ;
M. Thibault (Philippe), suppléant ;
M. Devulder (Bernard), titulaire ;
M. Vaccari (Jannie), suppléant ;
Mme Dusserre (Liliane), titulaire ;
M. Dusehu (Etienne), suppléant.