Article (Arrêté du 16 mai 1997 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))
Art. 11. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste A :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0127 du 03/06/97 Page 8998 a 9001
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des :
- 20 mai 1976 (art. 1er pour les variétés Bastide et Manoir) ;
- 27 mars 1981 (art. 1er pour la variété Urial) ;
- 7 juillet 1983 (art. 1er pour la variété Buffalo) ;
- 30 mai 1988 (art. 1er pour la variété Clio) ;
- 1er juillet 1991 (art. 1er pour la variété Orphée) ;
- 19 août 1992 (art. 1er pour la variété Orient) ;
- 28 mai 1996 (art. 1er pour les variétés Colline et Plaisir).