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Article (Arrêté du 4 mars 1997 relatif aux conditions d'agrément des appareils de classement des carcasses de l'espèce porcine et aux indications portées sur les tickets de pesée)

Article (Arrêté du 4 mars 1997 relatif aux conditions d'agrément des appareils de classement des carcasses de l'espèce porcine et aux indications portées sur les tickets de pesée)

Art. 3. - L'arrêté du 18 octobre 1989 relatif au classement et au marquage des carcasses de porc est abrogé.