Article (Arrêté du 24 avril 1997 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Troyes)
(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école supérieure de commerce de Troyes, CCI, 217, avenue Pierre-Brossolette, BP 710, 10002 Troyes Cedex.