Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 janvier 1997 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 janvier 1997 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :