Article (Arrêté du 13 février 1997 fixant la liste des unités faisant l'objet entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999 d'une dissolution, d'une délocalisation ou d'un désarmement)
I. - Armée de terre
5e régiment d'infanterie, Beynes (78).
4o régiment de cuirassiers, Bitche (57).
53e régiment d'artillerie, Breisach (F.F.S.A.).
51e régiment de transmissions, Compiègne (60).
18e régiment de transmissions, Epinal (88).
7e régiment d'hélicoptères de combat, Essey-lès-Nancy (54).
2e régiment de dragons, Laon-Couvron (02).
1er régiment de dragons, Lure (70).
Régiment de livraison par air, Metz (57).
1er régiment d'artillerie, Montbéliard (25).
Régiment de marche du Tchad, Montlhéry (91).
8e régiment d'infanterie (dont compagnie génie), Noyon (60).
71e régiment du génie, Oissel (76).
99e régiment d'infanterie, Sathonay (69).
10e régiment du génie, Spire (F.F.S.A.).
3e régiment de dragons, Stetten (F.F.S.A.).
15e régiment d'artillerie, Suippes (51).
151e régiment d'infanterie, Verdun (55).
C.A.C. 10e D.B., Verdun (55).
2e régiment de commandement et de soutien, Versailles-Satory (78).
19e groupe de chasseurs, Villingen (F.F.S.A.).
24e régiment d'infanterie, Vincennes (94).
Ecole nationale des sous-officiers du commissariat, Auch (32).
Etat-major de la 10e division blindée, Châlons-en-Champagne (51).
4e régiment d'infanterie de marine, Fréjus (83).
Ecole nationale technique des sous-officiers d'active, Issoire (63).
Centre d'entraînement commando, 23e régiment d'infanterie, Les Rousses (39). Etat-major du 3e corps d'armée, Lille (59).
Etat-major de la force Hadès, Lunéville (54).
1er commandement logistique, Metz (57).
Direction centrale du commissariat de l'armée de terre et organismes rattachés, Paris (75).
Etat-major de la 2e division blindée, Versailles (78).
Centre mobilisateur no 17, Amiens (80).
Centre mobilisateur no 96, Béziers (34).
Centre mobilisateur no 173, Borgo-Bastia (20).
Groupement technique de l'établissement du matériel, Belfort (90).
Etablissement du matériel, Besançon (25).
Centre administratif de l'armée de terre, Bordeaux (33).
Etablissement du matériel, Bourges (18).
Etablissement du matériel, Carpiagne (13).
Détachement de munitions, Castres (81).
Etablissement du matériel, Châteaudun (28).
Etablissement de ravitaillement du C.A.T., Châteauroux (36).
Etablissement de ravitaillement du commissariat de l'armée de terre, Fréjus (83).
Etablissement du matériel, Le Mans (72).
Groupement technique-munitions, Le Valdahon (25).
Laboratoire de subsistances, Lyon (69).
Etablissement du matériel, Marseille (13).
Détachement de munitions, Nîmes-Les Garrigues (30).
Etablissement du matériel, Rouen (76).
Etablissement de ravitaillement du commissariat de l'armée de terre,
Saint-Egrève (38).
Laboratoire des subsistances, Toulouse (31).
Etablissement de ravitaillement du commissariat de l'armée de terre,
Versailles (78).
126e régiment d'infanterie, compagnie génie, Brive (19).
27e régiment d'infanterie, compagnie génie, Dijon (21).
401e régiment d'artillerie, Draguignan-Canjuers (83).
Régiment « école », 3e R.Ch. et 507e R.C.C., Fontevraud (49).
4e régiment de chasseurs, compagnie génie, Gap (05).
Détachement du 6e régiment du matériel, Offenburg (F.F.S.A.).
1er régiment du train, Paris (75).
Escadron d'éclairage divisionnaire de la 2e D.B., Saint-Germain-en-Laye (78).
1er régiment d'infanterie, compagnie génie, Sarrebourg (57).
Services et organismes divers à la suite des forces (F.F.S.A.).
Structures de commandement et de soutien (F.F.S.A.).
Cercle de garnison, Amiens (80).
Centre d'instruction de préparation militaire, Borgo-Bastia (20).
Cercle de garnison, Briançon (05).
Centre d'instruction de préparation militaire, Caen (14).
Cercle de garnison, Caen (14).
Cercle de garnison, Colmar (68).
Cercle de garnison, Compiègne (60).
Cercle de garnison, Epinal (88).
Cercle de garnison, Fréjus (83).
Cercle de garnison, Haguenau (67).
Cercle de garnison, Perpignan (66).
Centre d'instruction de préparation militaire, Rouen (76).
Cercle de garnison, Rouen (76).
Ensemble d'impression de l'armée de terre, Saint-Maixent (79).
Atelier d'impression de l'armée de terre, Versailles-Satory (78).
3e régiment de cuirassiers, Chenevières (54).
27e régiment d'infanterie, Dijon (21).
503e régiment du train, La Rochelle (17).
6e régiment parachutiste d'infanterie de marine, Mont-de-Marsan (40).
28e régiment de transmissions, Orléans (45).
517e régiment du train, Vernon (27).
Ecole de spécialisation du matériel, Châteauroux (36).
Etat-major de la force d'action rapide, Maisons-Laffitte (78).
Etat-major de la 4e division aéromobile, Nancy (54).
Centre national d'instruction parachutiste, Orléans-Bricy (45).
Ecole des troupes aéroportées, Pau (64).
Centre mobilisateur no 61, Epinal (88).
Centre mobilisateur no 94, La Valette-du-Var (83).
Centre mobilisateur no 64, Saint-Avold (57).
Etablissement de ravitaillement du commissariat de l'armée de terre, Belfort (90).
Etablissement de ravitaillement du C.A.T., Bordeaux (33).
Centre administratif de l'armée de terre, Marseille (13).
Etablissement de ravitaillement du C.A.T., Sarrebourg (57).
Etablissement du matériel, Thouars (79).
4e groupe d'hélicoptères de liaison, Bordeaux-Martignas (33).
5e groupe d'hélicoptères de liaison, Lyon-Corbas (69).
17e régiment de commandement et de soutien, Maisons-Laffitte (78).
6e groupe d'hélicoptères de liaison, Metz (57).
3e régiment d'infanterie, Nîmes-Les Garrigues (30).
3e groupe d'hélicoptères de liaison, Rennes-Saint-Jacques (35).
Centre d'instruction de préparation militaire, Angers (49).
Centre d'instruction de préparation militaire, Châlons-en-Champagne (51).
Centre d'instruction de préparation militaire, ClermontFerrand (63).
Centre d'instruction de préparation militaire, Dijon (21).
Centre d'instruction de préparation militaire, Limoges (87).
Centre d'instruction de préparation militaire, Metz (57).
Centre d'instruction de préparation militaire, Montpellier (34).
Centre d'instruction de préparation militaire, Pau (64).
Centre d'instruction de préparation militaire, Poitiers (86).
Centre d'instruction de préparation militaire, Strasbourg (67).
Centre d'instruction de préparation militaire, Toulouse (31).
Centre d'instruction de préparation militaire, Versailles (78).
Centre d'études informatique du matériel armée de terre, Versailles-Satory (78).
42e régiment de transmissions, Achern (F.F.S.A.).
5e régiment de commandement et de soutien, Baden (F.F.S.A.).
1er régiment de chasseurs parachutistes, Bordeaux-Martignas (33).
41e régiment d'infanterie, Châteaulin (29).
403e régiment d'artillerie, Chaumont (52).
602e régiment de circulation routière, Fontainebleau (77).
2e régiment d'artillerie, Landau (F.F.S.A.).
7e régiment d'artillerie, Nevers (58).
32e régiment d'artillerie, Oberhoffen (67).
6e régiment du matériel, Rastatt (F.F.S.A.).
1er régiment de cuirassiers, Saint-Wendel (F.F.S.A.).
13e régiment du génie, Trèves (F.F.S.A.).
61e régiment d'artillerie, Trèves (F.F.S.A.).
8e groupe de chasseurs, Wittlich (F.F.S.A.).
Etat-major de la 1re division blindée, Baden (F.F.S.A.).
Etat-major des F.F.S.A., Baden (F.F.S.A.).
Centre sportif d'équitation militaire, Fontainebleau (77).
Etat-major de la brigade d'Alsace, Strasbourg (67).
Centre mobilisateur no 57, Bordeaux-Martignas (33).
Centre mobilisateur no 101, Chartres (28).
Centre mobilisateur no 287, Laon (02).
Centre mobilisateur no 172, Monswiller (67).
Centre mobilisateur no 108, Pannes (28).
Centre mobilisateur no 33, Saint-Omer (62).
Centre mobilisateur no 204, Sens (89).
Centre mobilisateur no 27, Tarascon (13).
Centre administratif de l'armée de terre, Metz (57).
Etablissement du matériel, Saint-Michel (02).
2e groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, Buhl (F.F.S.A.).
38e régiment de transmissions, Laval (53).
1er groupe d'hélicoptères légers, Les Mureaux (78).
Centre de traitement de l'information, Metz (57).
42e bataillon de commandement et de soutien, Nouméa (Nouvelle-Calédonie).
41e bataillon d'infanterie de marine, Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).
53e bataillon de commandement et de soutien, Saint-Denis (Réunion).
Centre de transit personnel et matériel 1, Strasbourg (67).