Articles

Article (Arrêté du 30 juillet 1996 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France)

Article (Arrêté du 30 juillet 1996 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France)

Art. 1er. - Les articles 2 et 3 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes :

« Art. 2. - Les races de l'espèce chevaline reconnues en France sont :