Article (Arrêté du 31 juillet 1996 portant habilitation de l'université Nancy-I à délivrer un titre d'ingénieur diplômé)
Art. 1er. - L'université Nancy-I est habilitée à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Productique au titre de la formation initiale sous statut d'étudiant.