Article (Arrêté du 9 août 1996 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Troyes)
(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole supérieure de commerce de Troyes, C.C.I., 217, avenue Pierre-Brossolette, B.P. 710,
10002 Troyes Cedex.