Article (Arrêté du 9 août 1996 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles)
Art. 3. - L'article 12 de l'arrêté du 27 juin 1995 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 12. - Les dispositions définies dans le présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997, à l'exception des dispositions de l'article 10 ci-dessus, et de l'enseignement de langue vivante étrangère B, dispensé dans le cadre de l'enseignement à option de langue vivante étrangère de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud), applicables dès la rentrée de l'année scolaire 1995-1996. »