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Article (Arrêté du 9 août 1996 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles)

Article (Arrêté du 9 août 1996 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles)

Art. 2. - A l'article 9 de l'arrêté du 27 juin 1995 modifié susvisé, le mot « supérieure » est remplacé par le mot « spéciale ».