Article (Arrêté du 25 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 13 janvier 1993 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989)
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre du travail et des affaires sociales et du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 25 novembre 1996, la liste des noms des médecins figurant à l'arrêté du 13 janvier 1993 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 est modifiée ainsi qu'il suit :
Sont ajoutés :
« Mme Amiard (Valérie) ;
« M. Auboiroux (Philippe) ;
« M. Austruy (Henri) ;
« M. Avice (Michel) ;
« M. Beaufils (Jérôme) ;
« M. Bergraser (Jean) ;
« M. Bertin (Jean-Georges) ;
« Mme Bonnard (Catherine) ;
« M. Carillo (Yannick) ;
« M. Chaize (Jean-Paul) ;
« M. Dalegre (François) ;
« M. Delon (Patrick) ;
« M. Duboureau (Patrick) ;
« Mme Gerome (Dominique) ;
« M. Granet (Luc-Emmanuel) ;
« M. Grivel (Thierry) ;
« M. Henninger (Jean-Marie) ;
« Mme Horrer (Isabelle) ;
« M. Jamilloux (Dominique) ;
« Mme Jouas-Guérin (Anne- Marie) ;
« M. Jusseaume (Robert) ;
« M. Keitmann (Michel) ;
« M. Laffont (François) ;
« M. Lecurieux-Ronnay (Luc) ;
« M. Legasal (Patrice) ;
« M. Loucif (Tewfik) ;
« M. Maneuf (Jean-François) ;
« M. Maton (Frédéric) ;
« M. Maurel (Jean-Michel) ;
« Mme Prevost (Martine) ;
« M. Ray (Philippe) ;
« M. Rodriguez (Henri) ;
« M. Saune (Alain) ;
« M. Terrier (Gérard) ;
« M. Triquet (Gérard) ;
« M. Truchassou (Michel) ;
« M. Wuydin (François). » Sont retirés :
« M. Bertrand (Henry) ;
« Mme Bodros (Michèle) ;
« M. Boucher (Vincent) ;
« M. Bresse (Jacques) ;
« M. Cachera (Jean-Pierre) ;
« M. Carne (Pierre) ;
« M. Chalaux (Patrick) ;
« M. Chane-Tune (Joseph) ;
« M. Corradi (Jean-Christophe) ;
« M. Dano (Christian) ;
« Mme De-Maupeou (Elisabeth) ;
« M. Diss (Michel) ;
« M. Duhem (Christophe) ;
« M. Durupt (Denis) ;
« M. Fournier (Didier) ;
« M. Garrigues (Michel) ;
« M. Girault (François) ;
« M. Grosse (Yves) ;
« M. Hosy (Jean-Luc) ;
« M. Hubert (Michel) ;
« M. Jérôme (Maurice) ;
« M. Jouannic (Pierre) ;
« M. Joyeux (Patrice) ;
« M. Karaz (Raymond) ;
« M. Leiritz (Patrick) ;
« Mme Lemouzy (Liliane) ;
« M. Leonard (Jean-Paul) ;
« M. Maillol (Pierre) ;
« M. Matter (François) ;
« M. Nedelec (Patrick) ;
« M. Ottaviani (Gérard) ;
« M. Parantian (Comrasamy) ;
« M. Pauvreau (Frédéric) ;
« M. Peronne (Jacques) ;
« M. Pitz (Patrick) ;
« M. Poggi (Auguste) ;
« M. Potier (Gilbert) ;
« M. Ratte (Pierre) ;
« M. Schibi (Michel) ;
« M. Simorre (Olivier) ;
« M. Talmud (Jérôme) ;
« M. Thiry (Jean-Luc) ;
« M. Vivien Jean-Marc. »