Article (Arrêté du 8 juillet 1996 fixant la liste des titres et diplômes permettant l'accès, par concours direct, aux corps d'ingénieurs des travaux du ministère chargé de l'agriculture)
Art. 1er. - La liste des titres et diplômes prévue au 3o de l'article 5 du décret no 65-690 du 10 août 1965 susvisé, au 3o de l'article 6 du décret no 65-688 du 10 août 1965 susvisé et au 3o de l'article 9 du décret du 14 février 1970 susvisé est fixée ainsi qu'il suit :
1o Diplômes d'études approfondies ou diplômes d'études supérieures spécialisées délivrés dans les domaines suivants :
Sciences de la vie et applications, y compris applications informatiques et juridiques ;
Sciences de la Terre et de l'Univers, y compris applications informatiques et juridiques ;
Sciences de l'ingénieur, y compris applications informatiques et juridiques. 2o Diplômes d'ingénieur :
Diplôme d'ingénieur civil des eaux et forêts délivré par l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts ;
Diplôme d'ingénieur agronome délivré par l'Institut national agronomique Paris-Grignon et les autres écoles nationales supérieures agronomiques (Montpellier, Rennes, Toulouse, Nancy) ;
Diplôme d'ingénieur d'agronomie tropicale délivré par le Centre national d'études des régions chaudes de Montpellier ;
Diplôme d'ingénieur des techniques agricoles délivré par les écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et Clermont-Ferrand et l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon ;
Diplôme d'ingénieur des techniques agricoles des régions chaudes délivré par le Centre national d'études des régions chaudes ;
Diplôme d'ingénieur en agriculture délivré par les instituts supérieurs d'agriculture de Beauvais et de Lille, les écoles supérieures d'agriculture d'Angers et de Purpan-Toulouse, l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes de Lyon, l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture du Val de Reuil ;
Diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture, diplôme d'ingénieur des techniques d'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux horticoles et du paysage d'Angers ;
Diplôme d'ingénieur, spécialité Agroalimentaire, délivré par l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy,
l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy, l'Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse, l'Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon, l'institut des sciences et techniques des aliments de Bordeaux,
l'université technologique de Compiègne, l'institut agricole et alimentaire de Lille, l'institut des sciences de l'ingénieur de Montpellier, l'institut des sciences et technologies Paris-VI, l'Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire de Brest, l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes, l'Institut national supérieur de formation agroalimentaire de Rennes ;
Diplôme d'ingénieur forestier délivré par l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts ;
Diplôme d'ingénieur, spécialité Bois, papiers, délivré par l'Ecole supérieure des sciences et technologies des industries du bois d'Epinal-Nancy ;
Diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois de Nantes ;
Diplôme d'ingénieur des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg, délivré par l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg ;
Diplôme d'ingénieur, spécialité Environnement, cadre de vie, technologie de l'eau, délivré par l'université technologique de Compiègne, l'institut des sciences de l'ingénieur de Montpellier, l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier, l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy, l'Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de prospection minière de Nancy, l'Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse, l'Ecole nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble, l'Ecole supérieure d'ingénieurs en génie de l'environnement de Chambéry, l'Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux d'Orléans, l'Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;
Diplôme d'ingénieur, spécialité Biotechnologies, délivré par le centre universitaire des sciences et techniques de Clermont-Ferrand, l'Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon, les instituts nationaux des sciences appliquées (de Lyon et de Toulouse), l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy, l'Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg,
l'Ecole nationale supérieure d'agronomie de Toulouse, l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier.
3o Autres diplômes :
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire délivré par les écoles nationales vétérinaires d'Alfort, Lyon, Nantes et Toulouse ;
Diplôme de paysagiste, diplômé par le Gouvernement, délivré par l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles et l'école d'architecture de Bordeaux ;
Mastère d'ingénierie de gestion et d'environnement.