Article (Arrêté du 22 mai 1996 modifiant l'arrêté du 1er août 1994 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Agroéquipements)
Art. 2. - Les annexes III et IV mentionnées à l'article 5 de l'arrêté du 1er août 1994 susvisé sont remplacées par les annexes III et IV jointes au présent arrêté (1).