Article (Arrêté du 29 mai 1996 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège)
Art. 2. - Pour l'organisation de ces enseignements dans les classes de sixième, chaque collège dispose d'une dotation horaire calculée sur la base d'au moins vingt-six heures hebdomadaires par division. La base retenue pour le calcul de ce contingent horaire correspond à la répartition suivante des moyens d'enseignement :
Français : six heures ;
Mathématiques : quatre heures ;
Langue vivante étrangère : quatre heures ;
Histoire-géographie : trois heures, dont une demi-heure consacrée à l'éducation civique ;
Sciences de la vie et de la Terre : une heure trente ;
Technologie : une heure trente ;
Enseignements artistiques deux heures - arts plastiques : une heure ;
- éducation musicale : une heure ;
Education physique et sportive : quatre heures.