Article (Arrêté du 28 mai 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères))
Art. 7. - Sont prononcées, à la date du présent arrêté, les déclarations de synonymie suivantes :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0142 du 20/06/96 Page 9235 a 9237
......................................................