Article (Arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option Plongée subaquatique à l'issue d'une formation modulaire)
Art. 10. - La liste des qualifications permettant des allégements et des dispenses figure en annexe VII du présent arrêté.