Article (Arrêté du 17 avril 1996 portant nomination de commissaires du Gouvernement et de commissaires adjoints du Gouvernement auprès d'organismes nationaux de développement bénéficiant de l'aide financière de l'Association nationale pour le développement agricole)
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 17 avril 1996, les arrêtés des 20 mars 1987, 25 mars 1988, 13 juin 1988, 16 janvier 1990, 23 février 1990, 17 août 1990, 30 avril 1991, 10 juillet 1991, 26 novembre 1991, 17 avril 1992, 23 décembre 1992, 11 février 1993, 13 juillet 1993, 23 décembre 1993 et 20 janvier 1994 sont modifiés comme suit :
« Sont nommés commissaires du Gouvernement :
« - auprès de l'Institut technique des plantes à fibres et à cellulose (I.T.P.F.) : Mme Constant (Catherine) (direction de la production et des échanges), en remplacement de M. Chazaud (Michel) ;
« - auprès de l'Institut pour le développement forestier (I.D.F.) : M.
Barthod (Christian) (direction de l'espace rural et de la forêt), en remplacement de M. Chevalier (Bernard) ;
« - auprès du Mouvement rural de la jeunesse chrétienne (M.R.J.C.) : Mme Legros (Dominique) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de Mme Plan (Odile) ;
« - auprès du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (C.T.I.F.L.) : M. de Laurens (Patrice) (direction de la production et des échanges), en remplacement de M. Toussain (Rémy) ;
« - auprès du Centre de formation et de perfectionnement des chambres d'agriculture (S.U.A. Trie-Château) : M. Laborde (Daniel) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Lacoste (Pierre) ;
« - auprès du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.) : M.
Doussau (Alain) (conseil général de l'agronomie), en remplacement de M.
Gambier (Michel) ;
« - auprès de la Confédération paysanne : M. Berard (Jean-Pierre) (direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ariège), en remplacement de M. Gotesman (Maxime) ;
« - auprès de l'Association pour la formation en milieu rural (A.F.M.R.) : M. Laborde (Daniel) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de Mme Thepot (Nathalie) ;
« - auprès de l'Institut de l'élevage : M. Riou (Yves) (direction de la production et des échanges), en remplacement de M. Dassonville (Alain) ;
« - auprès du Service des échanges et des stages agricoles dans le monde (S.E.S.A.M.E.) : Mme Bouatou (Annie) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Bourdreux (Jacques) ;
« - auprès de l'Institut technique de la pomme de terre (I.T.P.T.) : M. de Laurens (Patrice) (direction de la production et des échanges), en remplacement de M. Game (Thierry) ;
« - auprès du Centre national interprofessionnel de l'horticulture (C.N.I.H.) : M. de Laurens (Patrice) (direction de la production et des échanges), en remplacement de M. Vernede (Alain) ;
« - auprès de l'Institut technique de l'aviculture (Itavi) : M. Lambert (Frédéric) (direction de la production et des échanges), en remplacement de Mme Prebay (Françoise) ;
« Sont nommés commissaires adjoints du Gouvernement :
« - auprès du Centre de formation et de perfectionnement des chambres d'agriculture (S.U.A. Trie-Château) : Mme Marenghi (Lydie) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Brezard (Nicolas) ;
« - auprès de l'Institut technique du porc (I.T.P.) : M. Marchal (Philippe) (Cemagref de Rennes), en remplacement de M. Da-Dalt (Bernard) ;
« - auprès du Service des échanges et des stages agricoles dans le monde (S.E.S.A.M.E.) : Mme Guyot (Joëlle) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Ravat (Jean-Luc) ;
« - auprès de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) : M. Barthelemy (Roger) (conseil général de l'agronomie), en remplacement de M. Dubasque (Jean-Claude) ;
« - auprès de l'Association pour la formation et l'information paysanne (A.F.I.P.) : Mme Ardouin (Liliane) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Thimel (François) ;
« - auprès de l'Institut de l'élevage : Mme Legros (Dominique) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M.
Teyssandier (Jean-Paul) ;
« - auprès de l'association Tête des réseaux pour l'appui méthodologique aux entreprises (T.R.A.M.E.) : M. Rosaz (René) (Legta de Valence), en remplacement de MM. Loupias (Paul) et Henaff (Robert) ;
« - auprès du Mouvement rural de la jeunesse chrétienne (M.R.J.C.) : Mme Ardouin (Liliane) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de Mme Courtant (Maryvonne) ;
« - auprès du Centre national interprofessionnel de l'horticulture (C.N.I.H.) : M. Nil (André) (Ecole nationale d'ingénieurs des travaux horticoles et du paysage, à Angers), en remplacement de M. Simon (Patrick) ; « - auprès du Fonds national d'assurance-formation des exploitants agricoles et des membres associés des exploitations agricoles (F.A.F.E.A.) et auprès du Fonds national d'assurance-formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles (F.A.F.S.E.A.) : Mme Habellion (Geneviève) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Da-Dalt (Bernard). »