Article (Arrêté du 30 janvier 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 29 septembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0040 du 16/02/96 Page 2543 a 2544
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