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Article (Arrêté du 15 février 1996 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1996)
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Article (Arrêté du 15 février 1996 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1996)
Art. 7. - L'article 10 de l'arrêté du 17 mars 1994 susvisé est abrogé.