Article (Arrêté du 13 décembre 1995 portant nomination au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles)
En qualité de représentant de la mutualité sociale agricole :
Titulaires :
M. Amis (Claude), président de la caisse de mutualité sociale agricole du Maine-et-Loire ;
M. Droulin (Maurice), président de la caisse de mutualité sociale agricole Orne et Sarthe ;
M. Jouve (Henry), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Ardèche ;
Mme Sesmat (Ginette), présidente de la caisse de mutualité sociale agricole de Meurthe-et-Moselle ;
M. Cadoret (Ange), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole des Côtes-d'Armor (au titre du second collège) ;
M. Griolet (Vincent-Noël), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de la Charente-Maritime (au titre du second collège).
Suppléants :
M. Chevalier (Maurice), président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Côte-d'Or ;
M. Guignard (Pierre), président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde ;
M. Massetat (Raoul), président de la caisse de mutualité sociale agricole des Landes ;
M. Morel (Michel), président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Somme ;
M. Berger (André), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de la Loire ;
M. Kayser (Ernest), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Bas-Rhin.