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Article (Arrêté du 29 janvier 1996 modifiant l'arrêté du 11 mars 1994 portant création du registre du cheval de selle)

Article (Arrêté du 29 janvier 1996 modifiant l'arrêté du 11 mars 1994 portant création du registre du cheval de selle)

Art. 3. - L'arrêté du 17 novembre 1992 relatif à la production de chevaux de loisirs est abrogé.