Article (Arrêté du 17 octobre 1995 modifiant l'arrêté du 2 août 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel, option Responsable d'exploitation agricole)
Art. 1er. - L'annexe V de l'arrêté du 2 août 1990 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté.