Article (Arrêté du 10 janvier 1996 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Art. 2. - Les sous-directions de la direction des écoles, prévues à l'article 1er de l'arrêté du 10 janvier 1996 susvisé, sont organisées comme suit :
A. - La sous-direction de l'organisation administrative et financière,
constituée par :
- le bureau du budget et des emplois ;
- le bureau des études prévisionnelles et des méthodes de gestion ;
- le bureau de la gestion financière ;
- le bureau des départements et territoires d'outre-mer et des actions spécifiques.
B. - La sous-direction de la gestion des personnels, constituée par :
- le bureau des recrutements et des formations ;
- le bureau du contrôle de la gestion des personnels ;
- le bureau des personnels détachés et du recrutement des personnels des territoires d'outre-mer.
C. - La sous-direction des enseignements, constituée par :
- le bureau des programmes et des contenus d'enseignement ;
- le bureau de la vie scolaire et des initiatives pédagogiques ;
- le bureau de l'intégration scolaire et de l'éducation spécialisée ;
- le bureau du réseau scolaire et de la politique de la ville.