Article (Arrêtés du 31 janvier 1996 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts))
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 31 janvier 1996, M. Serie (Alain), chef technicien de l'Office national des forêts, est nommé ingénieur des travaux des eaux et forêts à compter du 1er janvier 1996.