Article (Arrêté du 1er mars 1995 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour
chronothérapie
Série 23, no 3.
Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0108 du 07/05/95 Page 7383 a 7401
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Les matériels de chronothérapie ne peuvent être utilisés qu'avec des médicaments ayant obtenu une autorisation de mise sur le marché permettant ce mode d'administration ou, à défaut d'une telle autorisation, dans le cadre d'essais cliniques portant sur ces médicaments.