Article (Arrêté du 1er mars 1995 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 3. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994:
Tableau no 10 pour PAA 90207-PAA 90219, au lieu de « système d'enregistrement de lecture et d'analyse de l'E.C.G. en continu ambulatoire », lire: « système d'enregistrement de lecture et d'analyse de la pression artérielle en continu ambulatoire ».
Dans l'arrêté du 17 octobre 1994, paru au Journal officiel du 18 janvier 1995:
Tableau no 1 pour KXO-50G et KXO-80G, au lieu de « générateur de radiologie pour scanographie », lire: « générateur de radiologie conventionnelle »;
Tableau no 10 pour Kolormon 7250, lire, à la rubrique Fabricant « Kontron Instruments Ltd., Angleterre », au lieu de: « Osteo Concept, France ».
Dans l'arrêté du 23 décembre 1994, paru au Journal officiel du 25 mars 1995: Tableau no 6: pour Disscap 120 SE et Disscap 150 SE, à la rubrique Fabricant, au lieu de « Gambro KK, Japon », lire « Hospal Industrie, Meyzieu,
France ».