Article (Arrêté du 28 juillet 1995 modifiant l'arrêté du 14 février 1992 portant création du baccalauréat technologique Hôtellerie et l'arrêté du 15 septembre 1993 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales, Sciences et technologies industrielles, Sciences et technologies de laboratoire et Sciences et technologies tertiaires)
Art. 1er. - Le tableau II relatif aux enseignements facultatifs des classes de seconde, première et terminale de la série Hôtellerie, figurant en annexe de l'arrêté du 17 février 1992 susvisé, est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.