Article (Arrêté du 3 janvier 1995 portant modification de l'arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales)
Art. 6. - L'annexe III de l'arrêté du 9 février 1993 susvisé est remplacée par l'annexe suivante: