Article (Arrêté du 14 février 1995 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Montpellier)
(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école supérieure de commerce de Montpellier, 2300, avenue des Moulins, B.P. 3139, 34034 Montpellier Cedex 1.