Article (Arrêté du 13 juillet 1994 relatif à l'autorisation de rejet d'effluents radioactifs liquides par l'usine de fabrication de combustibles nucléaires, dénommée Melox, sur le site nucléaire de Marcoule)
ANNEXE
LIMITES APPLICABLES AU REJET DES SUBSTANCES CHIMIQUES
PRESENTES DANS LES EFFLUENTS RADIOACTIFS LIQUIDES
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0176 du 31/07/94 Page 11159 a 11161
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