Article (Arrêté du 1er juin 1994 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (Semences de plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères))
Art. 8. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste A:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0144 du 23/06/94 Page 9050 a 9051
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés du 30 mai 1988 (art. 1er, pour la variété Cervin), du 24 mai 1989 (art. 1er, pour la variété Léman) et du 19 août 1992 susvisés (art. 1er, pour les variétés Aurélia et Contessa).