Article (Arrêté du 6 décembre 1993 modifiant l'arrêté du 13 février 1992 modifié fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux)
Art. 1er. - Les annexes de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux sont modifiées ainsi qu'il suit: