Article (Arrêté du 2 mars 1994 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol))
Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande des obtenteurs, les variétés désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0069 du 23/03/94 Page 4401 a 4402
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