Article (Arrêté du 21 décembre 1993 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Art. 6. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1994, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0023 du 28/01/94 Page 1580 a 1582
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