Article (Arrêté du 10 mars 1994 modifiant l'arrêté du 23 mars 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Activités hippiques)
Art. 1er. - Sont substituées aux annexes III et IV de l'arrêté du 23 mars 1990 susvisé les annexes III et IV jointes au présent arrêté (1).