Article (Arrêté du 5 mars 1993 modifiant l'arrêté du 7 mars 1988 relatif au livret scolaire pour les examens du baccalauréat de l'enseignement du second degré et du baccalauréat technologique)
Art. 2. - L’annexe 2 de l'arrêté du 7 mars 1986 susvisé est modifiée conformément aux annexes 1, 2 et 3 du présent arrêté (1).