Article (Arrêté du 25 mars 1993 portant création du diplôme supérieur d'arts appliqués Concepteur-créateur textile délivré aux étudiants de l'Ecole supérieure arts appliqués et textile)
Art. 6. - En formation initiale, le passage de première en seconde année de formation est prononcé par le chef d’établissement sur proposition émise par l’équipe pédagogique en conseil de classe. Il est subordonné à l’acquisition des unités de valeur prévues en première année. Toutefois, un étudiant, dont les résultats ne répondent pas entièrement mais sont proches des exigences requises pour une unité de valeur, peut être autorisé à suivre la seconde année de formation. Au cours de celle-ci, un ou plusieurs contrôles ponctuels seront proposés à ce candidat pour vérifier qu’il a atteint le niveau d’exigence requis et lui délivrer l’unité manquante.
Les étudiants ne peuvent être autorisés à redoubler qu’une des deux années d’études.