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Article (Arrêté du 25 mars 1993 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre)

Article (Arrêté du 25 mars 1993 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre)


Art. 5. - Chaque liste de candidats doit comporter six noms avec précision de la fonction et du service d’affectation. Elle doit être signée par les candidats. Les listes des candidats doivent être déposées auprès du président jusqu’à une date fixée par lui.