Article (Arrêté du 8 février 1993 portant nomination à la commission de génie génétique)
Par arrêté du ministre de l’environnement et du ministre de la recherche et de l’espace en date du 8 février 1993, sont nommés membres de la commission de génie génétique :
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l’espace
M. Devauchelle (Gérard).
M. Houdebine (Louis-Marie).
M. Gaillardin (Claude).
M. Zalta (Jean-Pierre).
2. Au titre des personnalités désignées par le ministre de l’environnement
M. Chupeau (Yves).
M. Guy (Pierre).
M. Huppert (Joseph).
M. Simonnet (Pascal).
3. Au titre des personnalités nommées sur proposition du ministre de la santé et de l’action humanitaire
M. Agut (Henri).
Mme Briand (Pascale).
M. Galibert (Francis).
M. Grimont (Patrick).
4. Au titre des personnalités nommées sur proposition de chacun des ministres cités au d de l’article 7 du décret n° 89-306 du 11 mai 1989 modifié susvisé
Sur proposition du ministre de l’agriculture et du développement rural :
M. Kahn (Axel).
Sur proposition du secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la consommation :
M. Pernodet (Jean-Luc).
Sur proposition du ministre de la défense :
M. Binder (Patrice).
Sur proposition du ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture :
M. Patte (Jean-Claude).
Sur proposition du ministre de l’industrie et du commerce extérieur :
M. Samarut (Jean-François).
Sur proposition du ministre de l’intérieur et de la sécurité publique :
M. Dassa (Elie).