Article (Arrêté du 10 mai 1993 portant homologation de matériel de chantier (limitation du niveau sonore))
Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 10 mai 1993, est homologué, quant à l’intensité sonore des bruits aériens émis, conformément aux dispositions de l’arrêté du 11 avril 1972, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Benford Limited (Grande-Bretagne), représenté en France par O et K France S.A., 3, allée Saint-Simon, zone industrielle du Vert-Galant, 95310 Saint-Ouen-l’Aumône.
Désignation de l’engin : compacteur tandem vibrant ; marque et type : Benford, type TV 750.
Marque et type du moteur : Lister Petter, type LPA 2 ; puissance et régime nominaux : 10 kW à 2 500 tours par minute.