Article (Arrêté du 15 juin 1993 modifiant et complétant l'arrêté du 27 octobre 1975 relatif aux produits de nettoyage du matériel pouvant se trouver au contact des denrées alimentaires)
Art. 1er. - La partie I. - Agents de surface proprement dits de l’annexe I de l’arrêté du 27 octobre 1975 modifié susvisé est modifiée par les dispositions suivantes :
1. Au B. - Agents de surface cationiques, ajouter :
« Chlorure de didécyl diméthyl ammonium (66). »
2. Au C. - Agents de surface non ioniques, ajouter :
« Condensats d’alcools oxo avec des molécules d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de butylène (69).
« Alkylglucosides (70). »
3. Au C. - Agents de surface non ioniques, remplacer :
« Alcools gras polyéthoxylés et les sels alcalins (1) de leurs dérivés sulfatés (5), ainsi que les dérivés carboxylés, ou leurs sels alcalins (1), de ces alcools gras polyéthoxylés (34).
« Alkylphénols polyéthoxylés et les sels alcalins (1) de leurs dérivés sulfatés et leurs éthers benzyliques (5) ainsi que les dérivés carboxylés, ou leurs sels alcalins (1), de ces alkylphénols polyéthoxylés (34). »
par :
« Alcools gras polyéthoxylés et les sels alcalins (1) de leurs dérivés sulfatés (5), ainsi que les dérivés carboxylés, ou leurs sels alcalins (1), de ces alcools gras polyéthoxylés (34).
« Dérivés carboxylés d’alkylphénols polyéthoxylés (34), ou leurs sels alcalins (1).
« Alkylphénols polyéthoxylés, y compris les nonylphénols polyéthoxylés (73), les sels alcalins (1) de leurs dérivés sulfatés et leurs éthers benzyliques (5). »