Article (Arrêté du 15 septembre 1993 modifiant les arrêtés du 10 juillet 1992 fixant les programmes des classes de première et terminales des séries : Sciences médicosociales (S.M.S.), Sciences et technologies industrielles (S.T.I.), Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.), sciences et technologies tertiaires en ce qui concerne la dénomination des matières obligatoires enseignées dans ces classes)
Art. 4. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.