Article (Arrêté du 9 mars 1993 relatif au diplôme de recherche technologique)
Art. 6. - L’inscription au D.R.T. est prononcée par le chef d’établissement sur examen du dossier du candidat et entretien avec le responsable de la formation et sur proposition du responsable de la formation, après avis du conseil de suivi et d’orientation prévu à l’article 7.